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Édition du 15 novembre au 1er décembre 2024

Indigénat

Kanaky/Nouvelle-Calédonie

L’indigénat et son application en Nouvelle-Calédonie,
par Isabelle Merle
et Adrian Muckle

Une historienne et un historien de la colonisation spécialistes de l’histoire du Pacifique et plus particulièrement de la Nouvelle-Calédonie, Isabelle Merle et Adrian Muckle, ont publié un livre important qui offre, pour la première fois, une histoire du régime de l’indigénat sur la longue durée. Depuis ses origines les plus lointaines dans l’Algérie de la conquête jusqu’aux héritages les plus contemporains en Nouvelle-Calédonie, l’ouvrage débouche sur une réflexion sur l’exception coloniale à travers l’histoire singulière de la Nouvelle-Calédonie dont la mémoire continue de hanter les débats contemporains.

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Le régime pénal de l’indigénat dans l’Algérie coloniale, par Sylvie Thénault

A travers le régime pénal de l’indigénat, Sylvie Thénault aborde la question du statut de ceux qu’on appelait les « indigènes » ou les « sujets français musulmans non naturalisés » ou « Français musulmans de souche nord africaine ». Pour l’historienne, le confinement des Algériens dans un statut juridique différent et donc forcément inégal et inférieur, a conduit, de protestations en révoltes, jusqu’à la guerre d’indépendance.

Cet exposé a été fait lors du colloque organisé par le Sénat le 30 juin 2012, dans le cadre des commémorations du cinquantenaire de l’indépendance de l’Algérie. 1

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Progrès, civilisation, commerce.
1881-1944

Un code pour les indigènes

Le redécouvrir fait scandale : la justice n’était pas la même pour les « indigènes ».

Un article de Isabelle Merle, chargée de recherche au CNRS, publié dans L’Histoire, N° 302 – otobre 2005.

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Modèle républicain de la citoyenneté et exception coloniale, par Laure Blévis

Laure Blévis2 a publié dans le n° 48/2001 de la revue Droit et Société un article intitulé Les avatars de la citoyenneté en Algérie coloniale ou les paradoxes d’une catégorisation.

Résumé de l’article – L’Algérie coloniale a constitué une situation singulière au regard de la tradition juridique française puisque la citoyenneté et la nationalité s’y trouvaient distinguées en droit, aux dépens des Algériens « indigènes » qui, reconnus français, se voyaient refuser le titre de citoyen. Cet article se propose de retracer le processus de production et de catégorisation de la citoyenneté dans le droit colonial algérien, en soulignant la négation continue de l’exception coloniale qui est à l’œuvre dans cette recherche de la cohérence juridique. L’étude conclut à l’incomplétude et à l’inachèvement de cette formalisation juridique, qui, bien loin d’être une donnée, se révèle être une contrainte et parfois une ressource argumentative pour les acteurs de la colonie.

Vous pourrez lire ci-dessous l’introduction de cet article ainsi que sa première partie intitulée Modèle républicain de la citoyenneté et exception coloniale3.

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Le code de l’indigénat dans l’Algérie coloniale

Les musulmans d’Algérie étaient français – formellement. Pratiquement, ils étaient soumis au code de l’Indigénat et avaient une nationalité dégradée, dénaturée. Pour devenir pleinement français, ils devaient d’ailleurs en passer par une naturalisation : entre 1865 et 1962, seuls 7 000 d’entre eux sont devenus ainsi français ! Et pourtant on leur tenait le discours sur la République, l’égalité et la fraternité.

Jamais ailleurs qu’en Algérie la distance n’a été aussi grande entre les mots du discours républicain et sa pratique 4.

[Première mise en ligne, le 6 mars 2005,

dernière mise à jour le 13 février 2006 5.]

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Napolitaine Nègre Mozabite Gitana Arabe Maltaise Gitane Vieille-Juive
Français, musulmans, juifs d'Algérie

Français, Juifs, Musulmans en Algérie de 1830 à 1962

Une synthèse d’après l’ouvrage de Patrick Weil, «Qu’est-ce qu’un Français ?» – Grasset 2002.

« Depuis 1848, les musulmans d’Algérie étaient français – formellement. Pratiquement, ils étaient soumis au code de l’Indigénat et avaient une nationalité dégradée, dénaturée. Pour devenir pleinement français, ils devaient d’ailleurs en passer par une naturalisation : entre 1865 et 1962, seuls 7 000 d’entre eux sont devenus ainsi français ! Et pourtant on leur tenait le discours sur la République, l’égalité et la fraternité.

« Jamais ailleurs qu’en Algérie la distance n’a été aussi grande entre les mots du discours républicain et sa pratique.»

Patrick Weil

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