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Contrôle d’identité

Contrôle au faciès : une cérémonie de dégradation, par Emmanuel Blanchard

Si une partie des contrôles d’identité sont organisés dans des lieux ciblés car réputés être fréquentés par des « sans-papiers », la majorité de ces interpellations visent des habitants connus pour être en situation régulière et dont l’identité ne fait même aucun doute aux yeux des agents contrôleurs. Les premiers légitiment cependant les seconds, et le Gisti s’emploie avec d’autres associations à combattre l’usage du contrôle d’identité par les forces de police comme d’une arme symbolique d’humiliation de certaines populations.

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En finir avec les contrôles “au faciès”

Des associations fustigent le “reniement du gouvernement”, au lendemain de l’annonce par le Premier ministre de l’abandon du projet de récépissé envisagé pour éviter les contrôles d’identité abusifs.

Dans un communiqué publié le 28 septembre, les associations, qui voyaient dans cette procédure respectueuse des citoyens un moyen de lutter contre le délit de faciès, déplorent que le premier ministre se soit aligné sur la position exprimée par Manuel Valls le 19 septembre.

Selon une étude réalisée en 2009 dans cinq lieux parisiens par l’Open Society Justice Initiative, émanation de la Fondation Soros, un Noir ou un Arabe ont respectivement 6 et 7,8 fois plus de chances d’être contrôlés qu’un Blanc. Plus récemment, l’ONG Human Rights Watch avait épinglé la France à propos de ces contrôles.

Documents téléchargeables :

[Mis en ligne le 29 septembre 2012, mis à jour le 6 octobre]

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Contrôle d’identité à Paris - Photo Jean-Michel Sicot
Contrôle au faciès

Délit de faciès : Manuel Valls refuse une mesure “bureaucratique”

Une nouvelle provocation de Manuel Valls : alors que Jean-Marc Ayrault réaffirmait, mercredi 19 septembre sur RTL, la volonté présidentielle de mettre fin aux contrôles d’identité “au faciès”, le ministre de l’intérieur chargé de mettre en place cette politique a annoncé dans Libération qu’il abandonnait l’idée d’un récépissé remis par les fonctionnaires de police après chaque contrôle d’identité.
Le ministre a estimé la mesure «beaucoup trop bureaucratique et lourde à gérer» et a évoqué des «difficultés juridiques».

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