Mémoire et histoire : des liaisons dangereuses, par Gilles Manceron

par Gilles Manceron, article publié dans CAES magazine, n° 87 – été 2008.

L’histoire est une question trop importante pour être
considérée comme l’apanage des seuls historiens. Depuis
longtemps, les hommes politiques ont compris le
parti qu’ils pouvaient tirer d’un discours sur l’histoire nationale.

Le cas extrême est celui des régimes autoritaires, qui savent qu’en parvenant à contrôler le passé, ils contrôlent l’avenir de leurs ressortissants.

Ces dernières années, les références de plus en plus nombreuses
à la notion de « mémoire », à travers les formules récurrentes du « devoir de mémoire » ou du « droit à la mémoire », sont révélatrices des
préoccupations de nos contemporains. Et même de leurs angoisses,
comme celle qui porte sur l’idée de nation, en raison des menaces
qui semblent entourer celle-ci de toutes parts. Qu’est-ce que
la France au XXIe siècle, dans un univers mondialisé, travaillé par les
mouvements migratoires, et dans la construction ininterrompue de
l’Europe ? C’est en se tournant vers l’histoire que les Français cherchent
des réponses à ces questions. En témoigne le fait qu’autour
de l’idée de nation, idée éminemment enracinée dans l’histoire, fleurissent depuis peu, non seulement des réflexions d’historiens, mais
aussi des essais de plus en plus nombreux de politologues, et le
sujet a fait son entrée dans des discours électoraux.

Le président de la République a senti l’importance de cette préoccupation pour le passé, au point de mettre l’histoire de France
au coeur de la campagne qui a conduit à son élection et de multiplier,
depuis, les initiatives relatives au « devoir de mémoire ». Après
avoir égrené les références au passé, il a fait du « refus de la repentance » l’un de ses thèmes favoris.

Mémoire et histoire

Dans le langage des médias et des hommes politiques, les termes
de mémoire et d’histoire semblent interchangeables. Pourtant, la
mémoire renvoie d’abord au souvenir individuel ou à celui construit
par des groupes. Mais elle désigne aussi couramment – par exemple,
quand on parle de la « mémoire nationale » – l’histoire qu’un
pouvoir décide de présenter, commémorer et enseigner en lien
avec ses projets politiques. Ainsi, la discipline scolaire d’« Histoire
de France » a servi davantage à construire un avenir qu’à enseigner
le passé, et relevait d’un des sens du mot « mémoire ». L’histoire,
au sens strict, est autre chose. Elle implique le recul et le raisonnement,
exclut l’émotion et toute volonté de mobiliser l’opinion.

La mémoire est de l’ordre du souvenir, du témoignage, du vécu,
du point de vue, du ressenti. Elle présuppose l’oubli, car on ne peut
se souvenir ou se remémorer qu’en sélectionnant ce qui doit être
oublié. L’histoire, au contraire, se définit par la mise à distance, la
reconstruction problématisée du passé. Elle implique un décentrement
du regard, c’est-à-dire la possibilité de changer de point de
vue qu’on appelle aussi la recherche de l’« objectivité ». Si l’histoire
est, par définition, le domaine de l’historien, en a-t-il le monopole ?
Qu’en est-il du citoyen et du Législateur ?

Le débat sur les questions de politique mémorielle n’a cessé
de courir, sous différentes formes, depuis la réaction à la loi du
23 février 2005 qui enjoignait aux enseignants de présenter le « rôle
positif » de la colonisation. Au moment où la contestation de cette
loi était à son comble, un appel signé de dix-neuf personnalités et
intitulé Liberté pour l’histoire a cherché à mettre sur le même plan
cette loi et trois autres lois récentes : la loi Gayssot réprimant le négationnisme des crimes nazis, celle reconnaissant le génocide des
Arméniens, et la loi Taubira qualifiant la traite négrière et l’esclavage
de crimes contre l’humanité. Il affirmait de manière péremptoire
qu’elles « ont restreint la liberté de l’historien, lui ont dit, sous peine
de sanctions, ce qu’il doit chercher et ce qu’il doit trouver », et
demandait l’« abrogation de ces dispositions législatives indignes
d’un régime démocratique »…

Si ce texte s’était limité à défendre l’autonomie de la recherche
face aux pressions du pouvoir ou de groupes, à dire que ce n’est
pas à la loi à décréter la vérité historique et à inviter le Législateur à
ne pas entrer dans un engrenage dangereux de lois sur ces sujets,
on n’aurait pu que lui donner raison. Mais en accusant en bloc
ces quatre lois, quitte à minimiser le scandale que constituait la
dernière, il n’apparaît pas comme la meilleure base de réflexion sur
ce sujet. D’autant que d’autres lois sur le passé étaient laissées de
côté – comme celles créant la fête nationale du 14-Juillet, les journées
du 11-Novembre, du 8-Mai et celle du souvenir de la déportation,
ou celle, plus récente, de la mémoire des victimes des crimes
dont l’État français a été complice et d’hommage aux Justes ; ou
encore la loi de 1999 substituant l’expression « guerre d’Algérie » à
celle d’« opérations effectuées en Afrique du Nord ».

Faut-il abroger la loi Gayssot ?

La loi Gayssot comporte un article qui a soulevé des critiques lors
de son adoption. Comme l’a souligné Madeleine Rebérioux, « la
loi ne saurait dire le vrai. Non seulement rien n’est plus difficile à
constituer en délit qu’un mensonge historique, mais le concept
même de vérité historique récuse l’autorité étatique. L’expérience
de l’Union soviétique devrait suffire en ce domaine » (L’Histoire,
novembre 1990). Mais cet article est venu compléter la loi de
1972 en matière d’injure, diffamation et appel à la haine raciale ;
il apparaît comme une dérogation au principe de liberté, rendue
nécessaire pour réprimer une forme particulière de ces délits. Au
moment de sa discussion en 1990, des historiens et des associations
comme la Ligue des droits de l’homme ont soutenu qu’on
n’avait pas besoin de cette loi pour réprimer ces délits puisque
des condamnations avaient été prononcées par des tribunaux.
La question peut encore être débattue. Mais le fait est que, depuis
1990, on ne peut pas trouver de cas où cet article ait été un
obstacle à la liberté de la recherche ou de l’enseignement. Il a été
utile, en revanche, pour réagir à certaines énonciations publiques
de contrevérités historiques qui apparaissent comme une forme
déguisée de propos publics racistes : le négationniste Faurisson
a été condamné à ce titre à plusieurs reprises, de même qu’un
professeur de collège à Sarreguemines, en 2000, pour des propos
négationnistes tenus à ses élèves. Ce n’est pas au moment où
des hommes politiques d’extrême droite renouvellent délibérément
leurs paroles ambiguës sur les crimes nazis que son abrogation est
à l’ordre du jour.

Pour sa part, le Comité de vigilance sur les usages publics de
l’histoire (CVUH) présidé par Gérard Noiriel a préféré limiter sa demande
d’abrogation à la loi sur la colonisation et défendre l’autonomie
de la recherche et de l’enseignement de l’histoire plutôt que
« la liberté de l’historien », car cela serait « attribuer à ce dernier le
pouvoir exorbitant de régenter la mémoire ».

L’esclavage, crime contre l’humanité

La loi Taubira ne crée aucun délit, elle dispose dans son article 1er
« La République française reconnaît que la traite négrière transatlantique ainsi que la traite dans l’océan Indien d’une part, et l’esclavage d’autre part, perpétrés à partir du XVe siècle, aux Amériques et aux Caraïbes, dans l’océan Indien et en Europe contre les populations
africaines, amérindiennes, malgaches et indiennes constituent un
crime contre l’humanité. » Elle ne justifie en elle-même aucune poursuite devant les tribunaux : l’assignation choquante de l’historien Olivier Pétré-Grenouilleau, auteur de Les Traites négrières (Gallimard,
2004), fondée sur les articles 1382 et 1383 du Code civil, n’a aucun
lien juridique direct avec elle, même si les plaignants s’en sont réclamé
dans leur démarche – en l’occurrence l’association Collectif
DOM, dont le président, Patrick Karam, a été nommé en juillet
2007 par Nicolas Sarkozy délégué interministériel pour l’égalité des
chances. Ses termes peuvent, certes, être discutés, mais on ne peut
guère en déduire qu’elle implique que d’autres formes d’esclavage,
antérieures au XVe siècle ou dans d’autres espaces géographiques
– comme les traites intra-africaines, dans l’océan Indien et le monde
musulman –, ne pourraient pas être qualifiées, elles aussi, de crimes
contre l’humanité. Elle porte sur des faits qui font partie de notre histoire
nationale, ou de l’histoire européenne dans laquelle elle s’inscrit
– avec un certain flou, certes, car elle parle de l’esclavage « à partir
du XVe siècle », qui est le début de la traite ibérique, mais la traite
française ne commence qu’au XVIIe siècle…

En tout cas, son article 2 n’a pas le caractère prescriptif de la loi
sur la colonisation : « Les programmes scolaires et les programmes
de recherche en histoire et en sciences humaines accorderont
à la traite négrière et à l’esclavage la place conséquente qu’ils
méritent. La coopération qui permettra de mettre en articulation
les archives écrites disponibles en Europe avec les sources orales
et les connaissances archéologiques accumulées en Afrique,
dans les Amériques, aux Caraïbes et dans tous les autres territoires
ayant connu l’esclavage sera encouragée et favorisée. » Nulle
consigne explicite aux chercheurs et enseignants qui empièterait
sur les règlements ou leurs prérogatives. Tout au plus peut-on soutenir
que la première phrase est déplacée, car, ou bien elle incite
implicitement à donner une place importante à cet enseignement,
ce qui serait du domaine du règlement, ou bien elle ne contient
aucun sens précis, ce qui la rend inutile.

Quant à l’accusation de tomber dans l’anachronisme en qualifiant
l’esclavage et la traite de crimes contre l’humanité, elle n’est
pas fondée : les abolitionnistes des XVIIIe et XIXe siècles employaient
déjà ces termes pour les dénoncer. Condorcet parlait d’« un crime
contre l’espèce humaine », Mirabeau qualifiait la traite et l’esclavage
de « crime des nations » et les débats parlementaires des
IIe et IIIe Républiques en comportent de multiples occurrences.

Cette loi n’est pas une loi de repentance mais de reconnaissance.
D’autant plus légitime que c’est l’État français moderne qui, à
ses débuts, sous Colbert et Richelieu, a organisé la traite et l’esclavage,
et qu’à l’évidence des centaines de milliers de Français des
Antilles et de la Réunion sont les descendants directs, après trois
ou quatre générations, de personnes qui les ont subis. Revenir sur
elle encouragerait dans les départements d’outre-mer les propos
qui tentent de profiter de l’indignation des descendants d’esclaves
pour susciter la concurrence des victimes.

Soutenir qu’elle ouvrirait la porte à une judiciarisation de l’esclavage
passé et à des procès en réparation ne tient pas davantage.
Seul, le Code pénal entré en vigueur en 1994, qui punit le crime
d’esclavage, a un effet juridique, et seulement pour des faits postérieurs. Une chose est la catégorie juridique de crime contre l’humanité telle que des conventions internationales ou le Code pénal
la définissent, autre chose est l’emploi des termes comme « crime
contre l’humanité » dans d’autres types de discours, ceux de la
politique ou de l’histoire, sans effet juridique, dont les occurrences
sont nombreuses, depuis des siècles, dans la langue française.

La reconnaissance du génocide arménien

La loi du 29 janvier 2001 dont l’article unique est « la France reconnaît
publiquement le génocide arménien de 1915 » ne prescrit
rien aux enseignants et aux chercheurs, ne crée aucun délit quant
à la négation de ce qu’elle reconnaît au nom de la nation. Des objections
peuvent, là aussi, être formulées à son sujet. Est-il fondé
qu’elle porte sur des faits survenus à l’extérieur de la France ? Ne
risque-t-elle pas de servir de modèle à d’autres lois concernant
des lieux et des époques de plus en plus éloignés ? Ou encourager
des poursuites ou des pressions qui porteraient atteinte à la liberté
de l’enseignement et de la recherche ? L’objection relative à l’éloignement géographique et à la non-implication de la France mérite
d’être examinée, elle doit conduire à s’opposer à d’autres lois sur
des faits lointains, mais la présence en France d’un grand nombre
de descendants de victimes de ce génocide rattache notre pays à
cette histoire et plaide en faveur d’une telle prise de position.

Cette loi, elle aussi, est une loi de reconnaissance et ne témoigne
d’aucun anachronisme puisque, avant même la Shoah, c’est
lors du massacre des Arméniens dans l’empire ottoman, en 1915,
qu’on a employé pour la première fois les mots de « crime contre
l’humanité » dans un texte international ; précisément quand les
ministres des Affaires étrangères d’Angleterre, de France et de
Russie l’ont qualifié dans une déclaration commune de « crime
contre l’humanité et la civilisation ».

Cette loi et celle sur l’esclavage sont aussi des actes de politique
internationale de la France, en direction principalement, pour la première, des Arméniens, de la Turquie et de l’Europe, et, pour la seconde, des Antillais, Guyanais, Réunionnais, des Africains et des Noirs
d’Amérique. Au moment où s’esquisse l’entrée de la Turquie dans
l’Europe, il était utile que la France dise officiellement aux Arméniens
français qu’elle savait ce que fut le martyre de leurs parents.

En revanche, on ne peut que s’opposer aux propositions de loi,
telle celle adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale en
octobre 2006 (seuls 109 députés sur 577 l’ont votée, et, faute d’être
adoptée au Sénat, elle n’a pas produit une loi) visant à pénaliser la
contestation de ce génocide. La liberté d’expression doit rester la règle,
d’autant que cette question est, malheureusement, bien moins
documentée historiquement que la Shoah – les obstacles opposés
par la Turquie à l’accès aux archives y sont pour beaucoup –, d’où
la nécessité d’un large débat. Et aussi parce qu’elle ne pose pas
les mêmes problèmes spécifiques que la nécessité de réagir à une
forme cachée d’antisémitisme, phénomène qui a une histoire et un
ancrage particulier dans la société française. Il n’existe pas, dans son histoire, un phénomène équivalent à l’égard des Arméniens – à
la différence, bien sûr, de la société turque, et, donc, de certains
secteurs de l’immigration turque en France –, qui pourrait se déguiser
sous la forme d’un négationnisme du génocide qu’ont subi les
Arméniens dans l’empire ottoman.

Malgré leurs imperfections, ces trois lois ont rempli des fonctions
essentielles et l’heure n’est pas à leur mise en cause mais
au refus de tout ajout de lois nouvelles. D’autant qu’une décision
d’avril 2007 du Conseil des ministres européens de la Justice sur
la lutte contre le racisme et la xénophobie prétend inciter les États
à prévoir des sanctions pénales contre la « négation », mais aussi
la « banalisation » et la « complicité de banalisation » de « tous » les génocides et crimes contre l’humanité, dont elle donne, de
surcroît, une définition très large. D’autant, aussi, que des risques
nouveaux d’instrumentalisation de l’histoire se multiplient depuis la
dernière élection présidentielle.

L’histoire, nouvel enjeu des politiques ?

La loi relative aux archives, adoptée en seconde lecture par l’Assemblée
nationale le 1er juillet 2008, ne rassure pas davantage. La
question ne concerne pas seulement les chercheurs mais le droit
de tout citoyen, dans une démocratie, à accéder à l’instrument de
connaissance et de mémoire partagée que représentent les archives
publiques. Or, cette loi invoque de manière extrêmement discutable
la notion de « respect de la vie privée » pour limiter l’accès à
certaines archives judiciaires concernant des affaires politiques, qui
ne sont pas consultables à l’expiration du délai légal de soixante
ans, mais seulement après soixante-quinze ans, ou même cent ans.
Comme l’ont montré les débats parlementaires, cet allongement des
délais vise à entraver les recherches sur la période de la guerre d’Algérie
et de la décolonisation, en particulier sur l’OAS, signe de ce
que les préoccupations qui ont présidé à la loi de 2005 n’ont pas
disparu. D’autant que le gouvernement a déclaré son intention de
mettre sur pied en 2008 la Fondation pour l’histoire de la guerre
d’Algérie prévue par l’article 3 de cette loi – et qui risque d’être
sous l’influence des groupes nostalgiques du « bon temps des colonies » –, et que des musées ou autres lieux voués aux mérites de
la colonisation française sont en projet, notamment à Montpellier,
Marseille et Perpignan.

Tout aussi inquiétant est le projet d’un nouveau musée d’« Histoire
civile et militaire de la France » installé aux Invalides, qui a fait l’objet
d’un rapport commandé par le Premier ministre et remis en avril
2008. Pour les besoins d’une France « malade de son histoire » et
en voie de « perdre son âme », il serait voué au « socle factuel », matrice d’une « identité nationale » en péril. Étrange formule que celle
d’« histoire civile et militaire », alors que l’histoire du pays, qui est
celle de tous ses habitants, citadins ou ruraux, artisans, marchands
ou ouvriers, croyants ou incroyants, d’ici ou d’ailleurs, ne peut être
vue sous le seul angle de celles de l’armée et de l’État.

Comme le montre le livre Comment Nicolas Sarkozy écrit l’histoire
de France. Dictionnaire critique (Agone, avril 2008), face à une histoire
bling-bling qui jongle avec les personnages historiques pour les placer
dans une longue file indienne illusoire, face à une histoire qui repose
sur une conception figée de l’identité nationale et sur l’invention d’une
« repentance » brandie comme un épouvantail, la vigilance s’impose.
Directement concernés, les enseignants se demandent, en particulier,
s’ils sont obligés d’en être les relais ou s’ils doivent continuer à poser
les bases d’une réflexion critique sur le passé. Nombreux sont les citoyens qui partagent leurs interrogations.